Conditions d’utilisation
Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 2 août 2026
APERÇU
Bienvenue à la boutique en ligne Elmly Shop. Ce site Web est exploité par 17928033 Canada Inc. Partout sur le site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent 17928033 Canada Inc. (faisant affaire sous le nom Elmly Shop). Nous vous offrons ce site Web, y compris tous les renseignements, outils et services disponibles sur ce site, à vous, l'utilisateur, à condition que vous acceptiez toutes les conditions, politiques et avis énoncés ici. En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose auprès de nous, vous participez à notre « Service » et acceptez d'être lié par les modalités et conditions suivantes.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint au moins l'âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence, et vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez. Vous déclarez et garantissez que tous les renseignements que vous fournissez dans nos boutiques sont exacts, à jour et complets. Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour fournir une représentation exacte de nos produits. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur apparence sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits que vous achetez répondra à vos attentes, sauf tel que prévu par la garantie du fabricant incluse avec le produit. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Elmly Shop se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est pas acceptée tant que nous n'avons pas confirmé son acceptation. Vos achats sont soumis à un retour ou un échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement. Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix sont susceptibles de changer sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment où la commande est passée. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes (TPS, TVH, TVQ, TVP), les frais d'expédition, de manutention ou environnementaux. Vous déclarez et garantissez que (i) les renseignements de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, exacts et complets, et (ii) vous paierez les frais encourus aux prix affichés, y compris l'expédition et les taxes applicables.
SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison causés par les transporteurs, les conditions météorologiques ou des événements hors de notre contrôle. Le titre et le risque de perte vous sont transférés dès que nous remettons les produits au transporteur.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris toutes les marques de commerce, marques, images et conceptions de produits, sont la propriété de leurs fabricants respectifs (y compris, sans s'y limiter, Oster, Tramontina, Sharp, Keurig, Mr. Coffee, FoodSaver, Rubbermaid, Sistema, Happy Sinks, Van Houtte, Tim Hortons et Timothy's), de leurs sociétés affiliées ou de leurs concédants de licence, et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur les brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Vous ne devez pas reproduire, distribuer ou modifier tout matériel des Services sans notre consentement écrit préalable.
SECTION 7 - RELATION AVEC SHOPIFY
Elmly Shop est propulsé par Shopify. Cependant, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez sont conclus directement avec Elmly Shop. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est pas responsable de tout aspect des ventes entre vous et Elmly Shop.
SECTION 8 - EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.
GARANTIE DES PRODUITS : Les produits vendus sur ce site sont fabriqués par leurs fabricants respectifs — y compris, sans s'y limiter, Oster, Tramontina, Sharp, Keurig, Mr. Coffee, FoodSaver, Rubbermaid, Sistema, Happy Sinks, Van Houtte, Tim Hortons et Timothy's — et sont soumis à la garantie limitée de chaque fabricant incluse avec le produit. 17928033 Canada Inc. agit uniquement en tant que détaillant. Toute réclamation de garantie concernant des défauts de produit doit être adressée au fabricant applicable conformément à la documentation fournie avec votre produit.
SAUF INDICATION EXPRESSE DU FABRICANT, LES SERVICES ET PRODUITS QUI VOUS SONT LIVRÉS PAR L'ENTREMISE DU SERVICE SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, ELMLY SHOP NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS OU DE DONNÉES.
REMARQUE POUR LES CONSOMMATEURS DU QUÉBEC : LA LÉGISLATION DE CERTAINES PROVINCES (Y COMPRIS LE QUÉBEC) PEUT NE PAS PERMETTRE LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS DOMMAGES, DE SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS POURRAIT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
SECTION 9 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et toute entente distincte par laquelle nous vous fournissons des Services seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de l'Ontario et aux lois du Canada qui s'y appliquent. Tout litige découlant des présentes Conditions d'utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district de la province de l'Ontario.
SECTION 10 - COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées via notre formulaire de contact.